Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site marvll.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://marvll.com/, est édité par :
Mehdi Boucharbia, agissant sous le statut d’Entrepreneur Individuel.
-
Siège social : 113 rue de la Syrah, 34980 Saint-Gély-du-Fesc, France
-
Numéro de SIRET : 84269566000030
-
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR48842695660
-
Contact : contact@marvll.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Hostinger.
-
Raison Sociale : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société privée à responsabilité limitée de droit chypriote.
-
Siège social : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Mehdi Boucharbia (Entrepreneur Individuel) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mehdi Boucharbia.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies
Le site https://marvll.com/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://marvll.com/.
La navigation sur le site https://marvll.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site.
L’utilisateur a la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://marvll.com/ est soumis aux juridictions françaises compétentes.